Conditions générales de vente
Les commandes en ligne ne sont pas encore ouvertes. Consulter le catalogue ou nous écrire ne crée pas de commande.
1. Le vendeur et les bijoux
Pons.Artepoxy est exploité par Roksana Pons, entrepreneure individuelle (EI). Pour toute question, écrivez à roksanapons@gmail.com.
Les bijoux proposés sont des paires de boucles d’oreilles artisanales. La référence, les photographies et la description de chaque modèle figurent dans sa fiche.
2. Prix et disponibilité
Le prix de chaque paire figure sur sa fiche produit. Les bijoux présentés sont actuellement affichés à 15 €. Le prix des bijoux du panier correspond à la somme des prix affichés pour les références choisies. Pour un envoi en France métropolitaine, chaque paire est prévue dans une Lettre verte sans suivi distincte, facturée 1,52 € par paire. La remise en main propre est gratuite. Le total des bijoux et des frais d’envoi est affiché dans le panier. Aucun supplément lié au choix du moyen de paiement ne sera facturé.
Une seule paire est initialement disponible par référence. Si elle est vendue, une nouvelle paire du même modèle peut être fabriquée sur commande après information du client et confirmation du délai applicable. La disponibilité doit être confirmée au moment de la commande.
3. Commande et paiement
Lorsque les ventes seront ouvertes, le client devra pouvoir vérifier les références et prix des paires de son panier, le mode de remise, les frais d’envoi, le total à payer et les présentes conditions avant de confirmer une commande avec obligation de paiement. Le paiement immédiat sera traité par myPOS, prestataire de paiement distinct du site. Les données de carte bancaire ne seront pas recueillies par Pons.Artepoxy sur ce site.
À ce jour, aucun bouton de paiement n’est actif et aucune demande de coordonnées n’est transmise. Un panier constitué sur ce site ou un courriel demandant des renseignements ne constitue pas une commande.
4. Envoi et remise en main propre
Pour une paire disponible, l’expédition est prévue sous deux jours ouvrés après la confirmation du paiement. Pour une paire refaite sur commande, la fabrication prend environ 7 jours calendaires, puis l’expédition intervient sous deux jours ouvrés après la fabrication. L’envoi se fait en Lettre verte sans suivi, en France métropolitaine. Le délai d’acheminement postal s’ajoute au délai d’expédition.
La remise en main propre est gratuite ; son lieu et son horaire sont convenus avec le client. Une date ou un délai de livraison précis devra être communiqué avant la validation de chaque vente.
5. Rétractation et retours
Après un achat en ligne, le consommateur dispose en principe de 14 jours à compter de la réception de la paire pour notifier sa rétractation, sans avoir à donner de motif. Une paire refaite à partir d’un modèle du catalogue n’est pas présentée comme une création personnalisée exclue de ce droit.
La notification peut être envoyée à roksanapons@gmail.com ou par courrier à l’adresse du vendeur, à l’aide du modèle de rétractation ou d’une déclaration sans ambiguïté. Après notification, le bijou doit être renvoyé au plus tard dans les 14 jours. Les frais directs de renvoi en cas de simple rétractation sont à la charge du client. Les sommes payées, dont les frais de livraison standard, sont remboursées dans le délai légal, selon les modalités précisées sur la page Rétractation.
6. Garanties légales
Le vendeur est tenu de la garantie légale de conformité applicable aux biens et de la garantie des vices cachés, indépendamment du droit de rétractation. La garantie légale de conformité peut être invoquée pendant deux ans à compter de la délivrance du bijou. La garantie des vices cachés peut être invoquée dans les deux ans suivant la découverte du défaut, dans les conditions prévues par la loi. Pour exercer ces droits, contactez Pons.Artepoxy aux coordonnées indiquées dans les mentions légales et conservez un justificatif de l’achat. Les frais liés à une mise en conformité ne sont pas à la charge du consommateur.
7. Réclamation
En cas de difficulté, adressez d’abord une réclamation écrite à roksanapons@gmail.com ou à l’adresse postale du vendeur.
8. Données personnelles
Pour comprendre l’utilisation des données du site et des échanges par courriel, consultez la politique de confidentialité.